1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T3.2 VILLÉGIATURE (PDF)


Article 494 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

minimale (m) (Art. 503) Figure 107. Règles minimales de lotissement Tableau 70 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 25 25 50 la ligne avant (m) (Art. 503) Profondeur moyenne 25 30 60 minimale(m) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Largeur moyenne 25 25 50 Superficie minimale 1 750 2 500 5 000 Desservi desservi desservi (m²) (Art. 503)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 15)

2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 8)

2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 9)

Article 495 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

Isolé Jumelé Contigu Type ● Figure 109. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment - sol du bâtiment (%) (Art. 503) Type de structure autorisé Figure 108. Marges de recul Tableau 71 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au 10 Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 10)

Article 496 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 110. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de 2,5 garage Matériaux de revêtement Standard Figure 111. Hauteur d’un bâtiment et du plancher autorisés du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 Figure 112. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 1 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 72 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 114. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 113. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 497 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.2.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 115. Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 16) Tableau 73 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 60 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 80 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon - 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 11) (Art. 503)

Article 498 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.2.

Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 116. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 6 Tableau 74 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement

Article 499 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires dans le type de milieux T3.2.

Hauteur d’un bâtiment - 6 accessoire (m) Figure 118. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 100 Figure 117. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 140 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Tableau 75 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 119. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 501 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.2.

Affichage autorisé Aucun Tableau 77 Affichage

Article 502 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.2 (PDF)

  • L’usage complémentaire « Commerce artisanal » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 92. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98.

    • Article 503 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Autorisé dans cette zone, mais doit respecter T3.2-001 Projets intégrés résidentiels les normes prévues à la présente fiche de type de milieu. T3.2-001 Usage spécifiquement autorisé C03-01-01 Résidence de tourisme Largeur minimale sur la ligne avant (m) : 16 T3.2-006 Implantation d’un bâtiment : Superficie maximale Maximum : 50 % d’implantation au sol d’un bâtiment Aménagement d’un terrain : Surface végétale (%) Minimum : 45 % minimum Lotissement en secteur desservi Superficie minimale (m2) : 615 Largeur moyenne minimale (m) : 16 Tableau 78 Exceptions

    2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 12)