1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T3.1 HABITATION EN MILIEU BOISÉ (PDF)


Article 484 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

94. Règles minimales de lotissement 40 30 60 minimale(m) (m²) Largeur moyenne 25 25 50 minimale (m) la ligne avant (m) Superficie minimale 1750 2500 5 000 Tableau 61 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 40 25 50 la ligne avant (m) Largeur maximale sur - - - Profondeur moyenne Figure Desservi desservi desservi

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 12)

2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 7)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 4)

Article 485 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Isolé Jumelé Contigu Type ● Figure 96. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 95. Marges de recul Tableau 62 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 5 Marge avant (m) 10 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

Article 486 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 97. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Matériaux de revêtement Standard Figure 98. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez- autorisés de-chaussée Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 Figure 99. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 1 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 63 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 101. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 100. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 487 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.1.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 102. Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 13) Tableau 64 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 80 (Art. - restaurer (%) 492) Surface végétale en cour avant 70 (Art. - ou avant secondaire (%) 492) Surface végétale (%) 80 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon -

Article 488 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.1.

Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 103. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 6 Tableau 65 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement

Article 489 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.1.

Superficie d’implantation au sol - 80 d’un bâtiment accessoire (m2) Figure 104. Superficie d’implantation au sol des Hauteur d’un bâtiment - 6 bâtiments accessoires accessoire (m) Figure 105. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments - - accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments - 140 accessoires (m2) Hauteur d’une porte de garage - 3 Tableau 66 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 106. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 491 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.1.

Affichage autorisé Interdit Tableau 68 Affichage

Article 492 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.1 (PDF)

  • L’ouverture d’une nouvelle rue ou le prolongement d’une rue existante sont interdits. Cette interdiction peut être levée lorsqu’un Plan d’aménagement d’ensemble (PAE) est entré en vigueur en vertu d’un Règlement sur
  • les plans d’aménagement d’ensemble adopté par la Ville de Sainte-Adèle, en application des pouvoirs qui lui sont conférés par l’article 145.9 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1). L’espace aménageable ou constructible (qui n’est pas inclus dans l’« espace naturel à préserver ») ne peut en aucun cas excéder 1 200 m2. Pour ce calcul, il faut exclure l’allée d’accès.
  • La limitation à 1 200 m2 de l’espace aménageable ou constructible ne s’applique pas si le bâtiment principal est situé à plus de 50 mètres de la ligne de propriété avant.
  • Les opérations de déboisement, ainsi que la construction de rues sont interdites à l’intérieur des sommets de montagnes identifiés au plan de zonage en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98. Supprimé
  • Dans les secteurs partiellement desservis, les exigences du tableau 64 sont réduites de 50%.

    • 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 8)

    2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 5)

    Article 493 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Tableau 69 Exceptions