1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T3.4 SEMI URBAIN (PDF)


Article 514 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

Largeur moyenne 50 50 50 minimale (m) Figure 133. Règles minimales de lotissement Profondeur moyenne 40 50 60 minimale(m) Tableau 88 Lotissement Desservi Part. Non desservi desservi Superficie minimale 4 000 5 000 6 000 (m²) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Largeur minimale sur 50 50 50 la ligne avant (m)

Article 515 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

● ● Figure 135. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 134. Marges de recul Tableau 89 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 20 Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

Article 516 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 136. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 0 - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Matériaux de revêtement Standard Figure 137. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 Figure 138. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 3 (Art. 522) Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 90 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 21)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 140. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 139. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 517 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.4.

Étalage extérieur autorisé Prohibé Figure 141. Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 22) Tableau 91 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 30 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Entreposage extérieur autorisé Prohibé (Art. 5223) Surface végétale (%) 70 - Bande tampon Type A

Article 518 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.4.

Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 142. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la - - façade principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 6 Tableau 92 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement

Article 519 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.4.

Hauteur d’un bâtiment - 6 accessoire (m) Figure 144. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 100 Figure 143. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 10 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 140 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Tableau 93 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 145. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 520 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T3.4.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A H-01 : Unifamiliale R (Art. 522) C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé R (art. 522) C-06 : Commerce artériel léger R (Art. 522) H-02 : Bifamiliale R (Art.522) H-03 : Trifamiliale R (Art.522) C-03 : Hébergement A P-01 : Parc et récréation A C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective P-02 : Service public local I-01 : Industrie artisanale Tableau 94 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde H-04 : Multifamiliale C-04 : Restauration A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 23)

Article 521 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.4.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 95 Affichage

Article 522 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.4 (PDF)

  • Les habitations bifamiliales et trifamiliales sont seulement autorisées sur les terrains desservis par les deux services municipaux (aqueduc et égouts). De plus, le projet doit respecter la densité maximale applicable en fonction du Plan d’urbanisme en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.
  • Les usages C-02 et C-06 sont autorisés seulement dans le cadre de la conversion d’un immeuble sur lequel est construit un bâtiment principal depuis plus de 20 ans et qu’aucun agrandissement de plus de 50% de la superficie de plancher ne soit effectué.

    • Article 523 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée L’entreposage de sable ou d’agrégats, destinés spécifiquement à l’épandage hivernal sur les rues publiques, est autorisé à l’intérieur de la zone T3.4-003 du 15 octobre au 15 avril T3.4 - 003 Entreposage extérieur de l’année suivante. L’aire d’entreposage doit respecter les marges minimales prescrites à la fiche de type de milieu. Voir le 2e alinéa de l’article 232. Tableau 96 Exceptions