1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T4.2 – RÉSIDENTIEL URBAIN (PDF)


Article 534 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

Profondeur moyenne Figure 159. Règles minimales de lotissement 30 - - minimale(m) Tableau 106 Lotissement Part. Non Superficie minimale 400 - - (m²) Largeur minimale sur 10 (Art. - - la ligne avant (m) 542) Largeur maximale sur 50* - - la ligne avant (m) Largeur moyenne 10 - - minimale (m) Desservi desservi desservi

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 29)

Article 535 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

● ● ● Figure 161. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 160. Marges de recul Tableau 107 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol - 50 Marge avant (m) 10 (Art. Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant secondaire (m) 4 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) 50 - 6 542)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 30)

Article 536 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - 1,2 Figure 162. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - 1,5 principal (m) Hauteur d’une porte de 2,5 garage Matériaux de revêtement Standard Figure 163. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 120 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 3 Figure 164. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 6 Hauteur d’un bâtiment (m) - 15 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 108 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 166. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 165. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 537 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.2.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 167. Aménagement d’un terrain Tableau 109 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 30 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon -

Article 538 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.2.

Aire de • (Art. • (Art. 542) • • stationnement 542) Figure 168. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - 30 principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Tableau 110 Stationnement Minimum Maximum Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Emplacement d’une aire de stationnement

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 31)

Article 539 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.2.

Hauteur d’un bâtiment - 5,5 accessoire (m) Figure 170. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 60 Figure 169. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 20 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 100 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Tableau 111 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 171. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 32)

Article 540 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.2.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A C-01 : Commerce local de proximité R (Art. 543) C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé R (Art. 543) P-02 : Service public local R (Art. 543) H-01 : Unifamiliale A H-02 : Bifamiliale A H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale A H-06 : Habitation collective A P-01 : Parc et récréation A C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd I-01 : Industrie artisanale Tableau 112 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement C-04 : Restauration A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 33)

Article 541 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.2.

Affichage autorisé Aucun Tableau 113 Affichage

Article 542 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T4.2 (PDF)

  • L’usage « P02-05-01 Service de garderie » est spécifiquement permis.
  • Le stationnement en cours avant et avant secondaire est interdit pour les bâtiments des catégories H-02, H- 03 et H-04. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.
  • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.
  • La largeur minimale des lots ne s’applique ppas pour les projets intégrés.
  • Dans la zone T4.2-005, la marge avant maximale est de 30 m .
  • Pour un projet intégré existant à l'entrée en vigueur du présent règlement, un logement accessoire est autorisé au sous-sol de l'habitation et sa superficie ne doit pas excéder la superficie de plancher du rez-de-chaussée du logement principal.

    • 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 34)

    Article 543 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Tout local commercial occupé par un usage T4.2-005 Usage spécifiquement permis commercial peut être convertis à un usage de la classe C-01 ou C-02. Tableau 114 Exceptions