1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Section 2 T1 – MILIEUX NATURELS (PDF)

La catégorie de types de milieux « T1 Milieux naturels », représente les ensembles naturels ayant une valeur écologique ou paysagère importante. Cette catégorie de types de milieux présente une densité d’écosystèmes d’intérêt, incluant notamment des forêts, des cours d’eau, des lacs, des milieux humides et des écosystèmes forestiers exceptionnels. Il correspond aux limites de l’affectation « Récréative et de conservation » du SADR et à certains autres milieux écologiques acquis ou identifiés par la Ville. INTENTION

Dans ce type de milieux, la réglementation applicable vise à protéger, conserver et permettre certains usages compatibles. Les aménagements et constructions permettant l’accès et les activités d’interprétation, d’observation, de recherche scientifique, d’éducation et de récréation en nature et qui n’affectent pas l’intégrité du milieu sont autorisés.

T1.1 CONSERVATION (PDF)


Article 444 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Tableau 25 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Profondeur minimale(m) - - - Figure 43. Règles minimales de lotissement Largeur minimale sur la ligne avant (m) - - - Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - - Superficie minimale (m²) - - - Largeur moyenne minimale (m) - - -

Article 445 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Type N/A N/A N/A Figure Tableau 26 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 0 Figure 45. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge avant secondaire - - Marge latérale (m) - - Marge arrière (m) - - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) - - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé 44. Marges de recul

Article 446 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Matériaux de revêtement autorisés N/A Figure 46. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Hauteur d’une porte de garage - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) - - Figure 48. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 47. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- chaussée Logement par bâtiment - - Largeur d’un bâtiment (m) - 0 Hauteur en étage(s) 0 0 Hauteur d’un bâtiment (m) 0 0 Tableau 27 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 50. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 49. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 447 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.1.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 51. Aménagement d’un terrain Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 100 - Tableau 28 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 100 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Surface végétale (%) 100 - Bande tampon -

Article 448 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.1.

Aire de stationnement N/A N/A N/A N/A Figure 52. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 29 Stationnement Minimum Maximum Emplacement d’une aire de stationnement Cour Largeur de l’entrée charretière (m) - - avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

Article 449 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.1.

Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - - Figure 53. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 0 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 0 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - - Tableau 30 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - - Figure 54. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 55. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 451 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.1.

Affichage autorisé Aucun Tableau 32 Affichage

Article 452 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T1.1 (PDF)

Article 453 Exceptions (PDF)

Zone visée Norme visée Exception Tableau 33 Exceptions

T1.2 Récréation (PDF)

Article 454 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

Tableau 34 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Superficie minimale (m²) 10 000 10 000 10 000 Largeur moyenne minimale (m) 100 100 100 Profondeur minimale(m) 100 100 100 Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - - la ligne avant (m) 100 100 100 Figure 56. Règles minimales de lotissement Largeur minimale sur

Article 455 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

Type ● - - Figure 57. Marges de recul Tableau 35 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 5 Figure 58. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge latérale (m) 20 - Marge arrière (m) 20 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 20 - Marge avant secondaire (m) 10 - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé

Article 456 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 59. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage - 2.5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) - - Figure 61. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 60. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- chaussée Logement par bâtiment - 0 Hauteur d’un bâtiment (m) - 10 Hauteur en étage(s) - 2 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 36 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 1) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 63. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 62. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 457 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.2.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 64. Aménagement d’un terrain Tableau 37 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 90 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) - - Bande tampon - Surface végétale (%) 90 - Entreposage extérieur autorisé Interdit

Article 458 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.2.

Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 38 Stationnement Minimum Maximum Emplacement d’une aire de stationnement Cour Aire de stationnement ● ● ● ● Largeur de l’entrée charretière (m) - 9 avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Figure 65. Dimensions de l’aire de stationnement

Article 459 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.2.

Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 5 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - - Tableau 39 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 40 Figure 67. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 66. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Hauteur d’une porte de garage - - Figure 68. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 2)

Article 461 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.2.

Affichage autorisé Aucun Tableau 41 Affichage

Article 462 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T1.2 (PDF)

Article 463 Exceptions (PDF)

visée Norme visée Exception Tableau 42 Exceptions Zone