1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T3.1 HABITATION EN MILIEU BOISÉ (PDF)


Article 484 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Tableau 61 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Profondeur moyenne minimale(m) 40 30 60 Figure 94. Règles minimales de lotissement Superficie minimale (m²) 1750 2500 5 000 Largeur minimale sur la ligne avant (m) 40 25 50 Largeur moyenne minimale (m) 25 25 50 Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - -

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 12) 2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 7) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 4)

Article 485 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Type ● Figure 95. Marges de recul Tableau 62 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 5 (Art. Figure 96. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 10 - Marge avant secondaire (m) 6 - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé 493)

2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 2)

Article 486 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 97. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Figure 98. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez- de-chaussée Figure 99. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 1 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 63 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 101. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 100. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 487 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.1.

2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 3) Minimum Maximum Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 102. Aménagement d’un terrain Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 70 (Art. 492 et 493) - Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 80 (Art. 492 et 493) - Entreposage extérieur autorisé Interdit Surface végétale (%) 80 (Art. 493) - Bande tampon - Tableau 64 Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 13)

Article 488 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.1.

Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 103. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 65 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

Article 489 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.1.

Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 140 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - - Tableau 66 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 80 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 104. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 105. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Hauteur d’une porte de garage - 3 Figure 106. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 491 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.1.

Affichage autorisé Interdit Tableau 68 Affichage

Article 492 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.1 (PDF)

  • L’ouverture d’une nouvelle rue ou le prolongement d’une rue existante sont interdits. Cette interdiction peut être levée lorsqu’un Plan d’aménagement d’ensemble (PAE) est entré en vigueur en vertu d’un Règlement sur
  • sont conférés par l’article 145.9 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1). L’espace aménageable ou constructible (qui n’est pas inclus dans l’« espace naturel à préserver ») ne peut en aucun cas excéder 1 200 m2. Pour ce calcul, il faut exclure l’allée d’accès.
  • La limitation à 1 200 m2 de l’espace aménageable ou constructible ne s’applique pas si le bâtiment principal est situé à plus de 50 mètres de la ligne de propriété avant.
  • Les opérations de déboisement, ainsi que la construction de rues sont interdites à l’intérieur des sommets de montagnes identifiés au plan de zonage en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98.
  • Supprimé
  • Dans les secteurs partiellement desservis, les exigences du tableau 64 sont réduites de 50%.

    • 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 8) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 5)

    Article 493 Exceptions (PDF)

    T3.1-006 Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) Maximum : 12% Surface végétale (%) Minimum : 70% Zone visée Norme visée Exception Tableau 69 Exceptions

    2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 4)