1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T3.2 VILLÉGIATURE (PDF)


Article 494 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

Tableau 70 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Profondeur moyenne minimale(m) 25 30 60 Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - - Largeur minimale sur la ligne avant (m) 25 Largeur moyenne minimale (m) 25 Superficie minimale (m²) 1 750 (Art. 503) 25 50 (Art. 503) 25 50 (Art. 503) 2 500 5 000 Figure 107. Règles minimales de lotissement

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 15)

2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 8)

2023-10-13

(R1314-2021-Z-10, a. 9)

Article 495 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

Type ● ● (Art. 502) Figure 108. Marges de recul Tableau 71 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 10 Figure 109. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé (Art. 503)

2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 10) 2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 5)

Article 496 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 110. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Figure 111. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Figure 112. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 1 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 72 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 114. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 113. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 497 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.2.

2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 11) Minimum Maximum Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 115. Aménagement d’un terrain Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 60 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon - Surface végétale (%) 80 Tableau 73 Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 16) (Art. 503) -

Article 498 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.2.

Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 116. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 74 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Emplacement d’une aire de stationnement

Article 499 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires dans le type de milieux T3.2.

Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 140 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - - Tableau 75 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 117. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 118. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 119. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 501 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.2.

Affichage autorisé Aucun Tableau 77 Affichage

Article 502 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.2 (PDF)

  • L’usage complémentaire « Commerce artisanal » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 92. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98.
  • Le type de structure jumelé est uniquement autorisé dans la zone T3.2-023

    • 2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 6) 2024-11-27 (R1314-2021-Z-16, a. 1)

    Article 503 Exceptions (PDF)

    T3.2-023 Lotissement en secteur desservi Largeur minimale sur la ligne avant (m) : 16 Aménagement d’un terrain : Surface végétale (%) minimum Minimum : 45 % 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 12) T3.2-001 Projets intégrés résidentiels Autorisé dans cette zone, mais doit respecter Implantation d’un bâtiment : Superficie maximale d’implantation au sol d’un bâtiment Maximum : 50 % Zone visée Norme visée Exception T3.2-001 Usage spécifiquement autorisé C03-01-01 Résidence de tourisme les normes prévues à la présente fiche de type de milieu. Superficie minimale (m2 ) : 615 Largeur moyenne minimale (m) : 16 Tableau 78 Exceptions

    2024-11-27 (R1314-2021-Z-16, a. 2)