Article 524 Lotissement (PDF)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.
![Largeur moyenne 15 - - minimale (m) Figure 146. Règles minimales de lotissement Tableau 97 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 15 - - la ligne avant (m) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Superficie minimale 700 - - (m²) Profondeur moyenne 25 - - minimale(m) Desservi desservi desservi](../../../../img/page274-87,388,536,599.jpg)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 24)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 24)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 25)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 26)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 27)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 29)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 30)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 31)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 32)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 33)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 34)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 35)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires et temporaires autorisés dans le type de milieux
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 36)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.3.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 32)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 37)