1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Section 4 T3 – PÉRIURBAIN (PDF)

La catégorie de types de milieux « T3 Périurbain » est caractérisée par des ensembles d’habitations de faible à moyenne densité, comprenant majoritairement des résidences unifamiliales, mais aussi certains bâtiments multifamiliaux, notamment en raison de la présence, à certains endroits, du réseau d’aqueduc ou d’égout. Issu d’un développement résidentiel et récréotouristique sur de nombreuses décennies, cette catégorie de type de milieux se compose d’ensembles suburbains hétéroclites dont les volumétries et l’architecture varient considérablement. Dans cette catégorie de types de milieux, la réglementation applicable vise à prioriser le développement autour des rues existantes, d’optimiser les infrastructures existantes et projetées, de conserver un couvert boisé important et de protéger les écosystèmes aquatiques.

T3.1 HABITATION EN MILIEU BOISÉ (PDF)


Article 484 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Tableau 61 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Profondeur moyenne minimale(m) 40 30 60 Figure 94. Règles minimales de lotissement Superficie minimale (m²) 1750 2500 5 000 Largeur minimale sur la ligne avant (m) 40 25 50 Largeur moyenne minimale (m) 25 25 50 Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - -

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 12) 2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 7) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 4)

Article 485 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Type ● Figure 95. Marges de recul Tableau 62 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 5 (Art. Figure 96. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 10 - Marge avant secondaire (m) 6 - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé 493)

2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 2)

Article 486 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 97. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Figure 98. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez- de-chaussée Figure 99. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 1 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 63 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 101. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 100. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 487 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.1.

2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 3) Minimum Maximum Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 102. Aménagement d’un terrain Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 70 (Art. 492 et 493) - Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 80 (Art. 492 et 493) - Entreposage extérieur autorisé Interdit Surface végétale (%) 80 (Art. 493) - Bande tampon - Tableau 64 Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 13)

Article 488 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.1.

Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 103. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 65 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

Article 489 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.1.

Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 140 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - - Tableau 66 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 80 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 104. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 105. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Hauteur d’une porte de garage - 3 Figure 106. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 491 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.1.

Affichage autorisé Interdit Tableau 68 Affichage

Article 492 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.1 (PDF)

  • L’ouverture d’une nouvelle rue ou le prolongement d’une rue existante sont interdits. Cette interdiction peut être levée lorsqu’un Plan d’aménagement d’ensemble (PAE) est entré en vigueur en vertu d’un Règlement sur
  • sont conférés par l’article 145.9 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1). L’espace aménageable ou constructible (qui n’est pas inclus dans l’« espace naturel à préserver ») ne peut en aucun cas excéder 1 200 m2. Pour ce calcul, il faut exclure l’allée d’accès.
  • La limitation à 1 200 m2 de l’espace aménageable ou constructible ne s’applique pas si le bâtiment principal est situé à plus de 50 mètres de la ligne de propriété avant.
  • Les opérations de déboisement, ainsi que la construction de rues sont interdites à l’intérieur des sommets de montagnes identifiés au plan de zonage en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98.
  • Supprimé
  • Dans les secteurs partiellement desservis, les exigences du tableau 64 sont réduites de 50%.

    • 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 8) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 5)

    Article 493 Exceptions (PDF)

    T3.1-006 Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) Maximum : 12% Surface végétale (%) Minimum : 70% Zone visée Norme visée Exception Tableau 69 Exceptions

    2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 4)

    T3.2 VILLÉGIATURE (PDF)


    Article 494 Lotissement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

    Tableau 70 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Profondeur moyenne minimale(m) 25 30 60 Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - - Largeur minimale sur la ligne avant (m) 25 Largeur moyenne minimale (m) 25 Superficie minimale (m²) 1 750 (Art. 503) 25 50 (Art. 503) 25 50 (Art. 503) 2 500 5 000 Figure 107. Règles minimales de lotissement

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 15)

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 8)

    2023-10-13

    (R1314-2021-Z-10, a. 9)

    Article 495 Implantation d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

    Type ● ● (Art. 502) Figure 108. Marges de recul Tableau 71 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 10 Figure 109. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé (Art. 503)

    2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 10) 2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 5)

    Article 496 Architecture d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

    Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 110. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Figure 111. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Figure 112. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 1 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 72 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

    2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

    Figure 114. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 113. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

    Article 497 Aménagement d’un terrain (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.2.

    2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 11) Minimum Maximum Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 115. Aménagement d’un terrain Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 60 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon - Surface végétale (%) 80 Tableau 73 Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 16) (Art. 503) -

    Article 498 Stationnement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.2.

    Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 116. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 74 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Emplacement d’une aire de stationnement

    Article 499 Bâtiments accessoires (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires dans le type de milieux T3.2.

    Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 140 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - - Tableau 75 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 117. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 118. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 119. Hauteur d’un bâtiment accessoire

    Article 501 Affichage (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.2.

    Affichage autorisé Aucun Tableau 77 Affichage

    Article 502 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.2 (PDF)

  • L’usage complémentaire « Commerce artisanal » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 92. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98.
  • Le type de structure jumelé est uniquement autorisé dans la zone T3.2-023

    • 2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 6) 2024-11-27 (R1314-2021-Z-16, a. 1)

    Article 503 Exceptions (PDF)

    T3.2-023 Lotissement en secteur desservi Largeur minimale sur la ligne avant (m) : 16 Aménagement d’un terrain : Surface végétale (%) minimum Minimum : 45 % 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 12) T3.2-001 Projets intégrés résidentiels Autorisé dans cette zone, mais doit respecter Implantation d’un bâtiment : Superficie maximale d’implantation au sol d’un bâtiment Maximum : 50 % Zone visée Norme visée Exception T3.2-001 Usage spécifiquement autorisé C03-01-01 Résidence de tourisme les normes prévues à la présente fiche de type de milieu. Superficie minimale (m2 ) : 615 Largeur moyenne minimale (m) : 16 Tableau 78 Exceptions

    2024-11-27 (R1314-2021-Z-16, a. 2)

    T3.3 RÉSIDENTIEL PÉRIURBAIN (PDF)


    Article 504 Lotissement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

    Tableau 79 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Superficie minimale (m²) 1 750 2 000 3 000 Largeur minimale sur la ligne avant (m) 25 30 50 Largeur moyenne minimale (m) 25 30 50 la ligne avant (m) - - - Profondeur moyenne minimale(m) 25 60 60 Figure 120. Règles minimales de lotissement Largeur maximale sur

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 18)

    Article 505 Implantation d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

    ● ● ● Figure 121. Marges de recul Tableau 80 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 20 Figure 122. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Type de structure autorisé

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 9)

    Article 506 Architecture d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

    Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 123. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Logement par bâtiment 1 10 (Art. Figure 125. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 124. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 81 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum 512)

    2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 19) 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 10) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3 et 6)

    Figure 127. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 126. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

    Article 507 Aménagement d’un terrain (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.3.

    Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 128. Aménagement d’un terrain Tableau 82 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 30 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Bande tampon - Surface végétale (%) 70 - Entreposage extérieur autorisé Interdit

    Article 508 Stationnement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.3.

    Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 129. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 83 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

    Article 509 Bâtiments accessoires (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.3.

    Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 140 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 10 Tableau 84 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 130. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 131. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 132. Hauteur d’un bâtiment accessoire

    Article 511 Affichage (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.3.

    Affichage autorisé Aucun Tableau 86 Affichage

    Article 512 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.3 (PDF)

  • Les habitations bifamiliales, trifamiliales et multifamiliales sont seulement autorisées sur les terrains desservis par les deux services (aqueduc et égouts). De plus, le projet doit respecter la densité maximale applicable en fonction du Plan d’urbanisme en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.

    • 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 12)

    Article 513 Exceptions (PDF)

    T3.3-015 Interdiction de projets intégrés d’habitation à l’extérieur du périmètre urbain Malgré toute disposition contraire figurant au présent règlement, les projets intégrés d’habitations sont autorisés dans la zone T3.3-015, aux conditions prévues à la section 3 du chapitre 8. T3.3-015 H-04 Multifamiliale Usage exclusivement autorisé dans cette zone et à l’intérieur d’un projet intégré d’habitation. Zone visée Norme visée Exception Tableau 87 Exceptions

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 13)

    T3.4 SEMI URBAIN (PDF)


    Article 514 Lotissement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

    Tableau 88 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Superficie minimale (m²) 4 000 5 000 6 000 Largeur minimale sur la ligne avant (m) 50 50 50 Largeur moyenne minimale (m) 50 50 50 Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - - Profondeur moyenne minimale(m) 40 50 60 Figure 133. Règles minimales de lotissement

    Article 515 Implantation d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

    ● ● Figure 134. Marges de recul Tableau 89 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 20 Figure 135. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Type de structure autorisé

    Article 516 Architecture d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

    Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 136. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) 0 - Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Figure 138. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 137. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment 1 3 (Art. 522) Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 90 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

    2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 21) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

    Figure 140. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 139. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

    Article 517 Aménagement d’un terrain (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.4.

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 22) Minimum Maximum Étalage extérieur autorisé Prohibé Figure 141. Aménagement d’un terrain Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 30 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Entreposage extérieur autorisé Prohibé (Art. 5223) Bande tampon Type A Surface végétale (%) 70 - Tableau 91 Aménagement d’un terrain

    Article 518 Stationnement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.4.

    Tableau 92 Stationnement Minimum Maximum Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Aire de stationnement ● ● ● ● Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Figure 142. Dimensions de l’aire de stationnement

    Article 519 Bâtiments accessoires (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.4.

    Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 140 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 10 Tableau 93 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 143. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 144. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 145. Hauteur d’un bâtiment accessoire

    Article 521 Affichage (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.4.

    Affichage autorisé Ambiance Tableau 95 Affichage

    Article 522 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.4 (PDF)

  • Les habitations bifamiliales et trifamiliales sont seulement autorisées sur les terrains desservis par les deux services municipaux (aqueduc et égouts). De plus, le projet doit respecter la densité maximale applicable en fonction du Plan d’urbanisme en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.
  • Les usages C-02 et C-06 sont autorisés seulement dans le cadre de la conversion d’un immeuble sur lequel est construit un bâtiment principal depuis plus de 20 ans et qu’aucun agrandissement de plus de 50% de la superficie de plancher ne soit effectué.

    • Article 523 Exceptions (PDF)

    T3.4 - 003 Entreposage extérieur L’entreposage de sable ou d’agrégats, destinés spécifiquement à l’épandage hivernal sur les rues publiques, est autorisé à l’intérieur de la zone T3.4-003 du 15 octobre au 15 avril de l’année suivante. L’aire d’entreposage doit respecter les marges minimales prescrites à la fiche de type de milieu. Voir le 2e alinéa de l’article 232. Zone visée Norme visée Exception Tableau 96 Exceptions