Les dispositions générales suivantes s’appliquent à une serre :
Une serre est autorisée à titre de construction accessoire dans les types de milieux des catégories « T2 – Occupation de la forêt », « T3 – Périurbain », « T4 – Urbain », « T5 – Centre-ville », « ZM – Maison mobile », « CI – Civique », «ZC – Commercial » et «ZI.1 – Industrie légère »;
Une serre ne peut en aucun temps être utilisée pour y remiser des objets ;
Une serre peut être alimentée en eau potable ;
À moins de dispositions contraires, toute serre doit respecter les dispositions applicables à la section ayant trait à l’architecture du présent règlement.
Dispositions particulières applicables aux serres situées dans un type de milieux des catégories « T3 – Périurbain », « T4 – Urbain » et « ZM – Maison mobile », ainsi que dans les types de milieux T2.2, T5.1 et T5.2 :
Une (1) serre isolée est autorisée par terrain ;
Une serre est autorisée dans une cour arrière seulement;
La superficie maximale autorisée pour une serre est de 20 mètres carrés ;
Une serre peut être attenante à une autre construction accessoire ;
Aucun produit ne peut y être étalé ou vendu;
Une serre doit respecter les distances minimales suivantes : 2 mètres du bâtiment principal, dans le cas exclusif d’une serre isolée; 2 mètres de toute ligne de terrain; 1 mètre d’un bâtiment accessoire, d’une construction accessoire ou d’un équipement accessoire isolé.
La hauteur maximale de la serre est de 4,5 mètres.
Dispositions particulières applicables aux serres dans un type de milieux de la catégories « CI – Civique », ainsi que dans les types de milieux ZC.1, ZC.3, ZC.4 et ZI.1;
Une (1) serre isolée est autorisée par terrain ;
Une serre est autorisée dans une cour latérale ou arrière seulement;
Une serre peut être attenante à une autre construction accessoire ;
.Une serre doit respecter les distances minimales suivantes : 2 mètres du bâtiment principal, dans le cas exclusif d’une serre isolée; 2 mètres de toute ligne de terrain; 1 mètre d’un bâtiment accessoire, d’une construction accessoire ou d’un équipement accessoire isolé.
La hauteur maximale de la serre est de 4,5 mètres.
Seuls le verre et la fibre de verre sont autorisés comme matériaux de revêtement;
Lorsque la serre est dotée d’un système d’éclairage, elle doit être située à au moins 100 m d’un terrain, mesurée horizontalement à partir de la partie de la serre projetée et de la limite du terrain concerné la plus proche, situé dans une zone où un usage de la catégorie d’usages « Habitation (H) » est autorisé.
Dispositions particulières applicables aux serres situées sur les toits dans un type de milieux des catégories « CI – Civique » et « ZC – Commercial », ainsi que dans les types de milieux T5.3 et ZI.1 :
Une (1) serre est autorisée sur le toit d’un bâtiment principal seulement;
Seuls le verre et la fibre de verre sont autorisés comme matériaux de revêtement;
La serre doit avoir une hauteur maximale de 3,7 mètres;
La serre doit être située à une distance d’au moins 5 mètres du rebord du toit;
Le toit du bâtiment principal doit être conçu pour permettre l’installation d’une serre;
Une serre peut uniquement être installée sur le toit d’un bâtiment de 2 étages et plus avant son installation;
Lorsque la serre est dotée d’un système d’éclairage, elle doit être située à au moins 100 m d’un terrain, mesurée horizontalement à partir de la partie de la serre projetée et de la limite du terrain concerné la plus proche, situé dans une zone où un usage de la catégorie d’usages « Habitation (H) » est autorisé.
Dispositions particulières applicables aux serres situées dans le type de milieu T2.1 :
La serre doit avoir une hauteur maximale de 6 mètres;
Une serre est autorisée dans une cour arrière seulement, à l’exception des serres associé à un usage principal Agricole (A) qui sont autorisées dans toutes les cours, à condition de respecter les marges applicables à la fiche de type de milieu;
Toute serre doit être située à une distance minimale de : 3 mètres du bâtiment principal, dans le cas exclusif d’une serre isolée; 2 mètres d’une ligne de terrain; 2 mètres d’un bâtiment accessoire, d’une construction accessoire et d’un équipement accessoire, sauf d’une autre serre.
Toute serre attenante doit respecter les marges du bâtiment principal prévues à la fiche de type de milieu.
2023-12-13 (R1314-2021-Z-11, a. 4)