1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Section 4 T3 – PÉRIURBAIN (PDF)

La catégorie de types de milieux « T3 Périurbain » est caractérisée par des ensembles d’habitations de faible à moyenne densité, comprenant majoritairement des résidences unifamiliales, mais aussi certains bâtiments multifamiliaux, notamment en raison de la présence, à certains endroits, du réseau d’aqueduc ou d’égout. Issu d’un développement résidentiel et récréotouristique sur de nombreuses décennies, cette catégorie de type de milieux se compose d’ensembles suburbains hétéroclites dont les volumétries et l’architecture varient considérablement. Dans cette catégorie de types de milieux, la réglementation applicable vise à prioriser le développement autour des rues existantes, d’optimiser les infrastructures existantes et projetées, de conserver un couvert boisé important et de protéger les écosystèmes aquatiques. INTENTION

T3.1 HABITATION EN MILIEU BOISÉ (PDF)


Article 484 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

94. Règles minimales de lotissement 40 30 60 minimale(m) (m²) Largeur moyenne 25 25 50 minimale (m) la ligne avant (m) Superficie minimale 1750 2500 5 000 Tableau 61 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 40 25 50 la ligne avant (m) Largeur maximale sur - - - Profondeur moyenne Figure Desservi desservi desservi

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 12)

2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 7)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 4)

Article 485 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Isolé Jumelé Contigu Type ● Figure 96. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 95. Marges de recul Tableau 62 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 5 Marge avant (m) 10 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

Article 486 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.

Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 97. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Matériaux de revêtement Standard Figure 98. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez- autorisés de-chaussée Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 Figure 99. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 1 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 63 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 101. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 100. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 487 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.1.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 102. Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 13) Tableau 64 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 80 (Art. - restaurer (%) 492) Surface végétale en cour avant 70 (Art. - ou avant secondaire (%) 492) Surface végétale (%) 80 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon -

Article 488 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.1.

Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 103. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 6 Tableau 65 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement

Article 489 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.1.

Superficie d’implantation au sol - 80 d’un bâtiment accessoire (m2) Figure 104. Superficie d’implantation au sol des Hauteur d’un bâtiment - 6 bâtiments accessoires accessoire (m) Figure 105. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments - - accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments - 140 accessoires (m2) Hauteur d’une porte de garage - 3 Tableau 66 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 106. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 491 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.1.

Affichage autorisé Interdit Tableau 68 Affichage

Article 492 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.1 (PDF)

  • L’ouverture d’une nouvelle rue ou le prolongement d’une rue existante sont interdits. Cette interdiction peut être levée lorsqu’un Plan d’aménagement d’ensemble (PAE) est entré en vigueur en vertu d’un Règlement sur
  • les plans d’aménagement d’ensemble adopté par la Ville de Sainte-Adèle, en application des pouvoirs qui lui sont conférés par l’article 145.9 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1). L’espace aménageable ou constructible (qui n’est pas inclus dans l’« espace naturel à préserver ») ne peut en aucun cas excéder 1 200 m2. Pour ce calcul, il faut exclure l’allée d’accès.
  • La limitation à 1 200 m2 de l’espace aménageable ou constructible ne s’applique pas si le bâtiment principal est situé à plus de 50 mètres de la ligne de propriété avant.
  • Les opérations de déboisement, ainsi que la construction de rues sont interdites à l’intérieur des sommets de montagnes identifiés au plan de zonage en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98. Supprimé
  • Dans les secteurs partiellement desservis, les exigences du tableau 64 sont réduites de 50%.

    • 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 8)

    2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 5)

    Article 493 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Tableau 69 Exceptions

    T3.2 VILLÉGIATURE (PDF)


    Article 494 Lotissement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

    minimale (m) (Art. 503) Figure 107. Règles minimales de lotissement Tableau 70 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 25 25 50 la ligne avant (m) (Art. 503) Profondeur moyenne 25 30 60 minimale(m) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Largeur moyenne 25 25 50 Superficie minimale 1 750 2 500 5 000 Desservi desservi desservi (m²) (Art. 503)

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 15)

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 8)

    2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 9)

    Article 495 Implantation d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

    Isolé Jumelé Contigu Type ● Figure 109. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment - sol du bâtiment (%) (Art. 503) Type de structure autorisé Figure 108. Marges de recul Tableau 71 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au 10 Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

    2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 10)

    Article 496 Architecture d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.

    Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 110. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de 2,5 garage Matériaux de revêtement Standard Figure 111. Hauteur d’un bâtiment et du plancher autorisés du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 Figure 112. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 1 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 72 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

    2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

    2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

    Figure 114. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 113. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

    Article 497 Aménagement d’un terrain (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.2.

    Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 115. Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 16) Tableau 73 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 60 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 80 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon - 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 11) (Art. 503)

    Article 498 Stationnement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.2.

    Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 116. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 6 Tableau 74 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement

    Article 499 Bâtiments accessoires (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires dans le type de milieux T3.2.

    Hauteur d’un bâtiment - 6 accessoire (m) Figure 118. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 100 Figure 117. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 140 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Tableau 75 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 119. Hauteur d’un bâtiment accessoire

    Article 501 Affichage (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.2.

    Affichage autorisé Aucun Tableau 77 Affichage

    Article 502 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.2 (PDF)

  • L’usage complémentaire « Commerce artisanal » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 92. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98.

    • Article 503 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Autorisé dans cette zone, mais doit respecter T3.2-001 Projets intégrés résidentiels les normes prévues à la présente fiche de type de milieu. T3.2-001 Usage spécifiquement autorisé C03-01-01 Résidence de tourisme Largeur minimale sur la ligne avant (m) : 16 T3.2-006 Implantation d’un bâtiment : Superficie maximale Maximum : 50 % d’implantation au sol d’un bâtiment Aménagement d’un terrain : Surface végétale (%) Minimum : 45 % minimum Lotissement en secteur desservi Superficie minimale (m2) : 615 Largeur moyenne minimale (m) : 16 Tableau 78 Exceptions

    2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 12)

    T3.3 RÉSIDENTIEL PÉRIURBAIN (PDF)


    Article 504 Lotissement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

    Largeur moyenne 25 30 50 minimale (m) Figure 120. Règles minimales de lotissement Profondeur moyenne 25 60 60 minimale(m) Tableau 79 Lotissement Desservi Part. Non desservi desservi Superficie minimale 1 750 2 000 3 000 (m²) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Largeur minimale sur 25 30 50 la ligne avant (m)

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 18)

    Article 505 Implantation d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

    ● ● ● Figure 122. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 121. Marges de recul Tableau 80 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 20 Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 9)

    Article 506 Architecture d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

    autorisés Figure 125. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 123. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 1 512) Figure 124. Hauteur d’un bâtiment et du Matériaux de revêtement plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment 10 (Art. Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 81 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum Standard

    2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 19)

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 10)

    2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3 et 6)

    Figure 127. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 126. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

    Article 507 Aménagement d’un terrain (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.3.

    Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 128. Aménagement d’un terrain Tableau 82 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 30 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 70 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon -

    Article 508 Stationnement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.3.

    Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 129. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la - - façade principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 6 Tableau 83 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

    Article 509 Bâtiments accessoires (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.3.

    Hauteur d’un bâtiment - 6 accessoire (m) Figure 131. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 100 Figure 130. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 10 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 140 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Tableau 84 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 132. Hauteur d’un bâtiment accessoire

    Article 511 Affichage (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.3.

    Affichage autorisé Aucun Tableau 86 Affichage

    Article 512 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.3 (PDF)

  • Les habitations bifamiliales, trifamiliales et multifamiliales sont seulement autorisées sur les terrains desservis par les deux services (aqueduc et égouts). De plus, le projet doit respecter la densité maximale applicable en fonction du Plan d’urbanisme en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.

    • 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 12)

    Article 513 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Malgré toute disposition contraire figurant au présent règlement, les projets intégrés T3.3-015 d’habitations sont autorisés dans la zone du périmètre urbain T3.3-015, aux conditions prévues à la section 3 du chapitre 8. T3.3-015 H-04 Multifamiliale d’habitation. Usage exclusivement autorisé dans cette zone et à l’intérieur d’un projet intégré Interdiction de projets intégrés d’habitation à l’extérieur Tableau 87 Exceptions

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 13)

    T3.4 SEMI URBAIN (PDF)


    Article 514 Lotissement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

    Largeur moyenne 50 50 50 minimale (m) Figure 133. Règles minimales de lotissement Profondeur moyenne 40 50 60 minimale(m) Tableau 88 Lotissement Desservi Part. Non desservi desservi Superficie minimale 4 000 5 000 6 000 (m²) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Largeur minimale sur 50 50 50 la ligne avant (m)

    Article 515 Implantation d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

    ● ● Figure 135. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 134. Marges de recul Tableau 89 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 20 Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

    Article 516 Architecture d’un bâtiment (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

    Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 136. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 0 - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Matériaux de revêtement Standard Figure 137. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 Figure 138. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 3 (Art. 522) Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 90 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

    2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 21)

    2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

    Figure 140. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 139. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

    Article 517 Aménagement d’un terrain (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.4.

    Étalage extérieur autorisé Prohibé Figure 141. Aménagement d’un terrain 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 22) Tableau 91 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 30 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Entreposage extérieur autorisé Prohibé (Art. 5223) Surface végétale (%) 70 - Bande tampon Type A

    Article 518 Stationnement (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.4.

    Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 142. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la - - façade principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 6 Tableau 92 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement

    Article 519 Bâtiments accessoires (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.4.

    Hauteur d’un bâtiment - 6 accessoire (m) Figure 144. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 100 Figure 143. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 10 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 140 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Tableau 93 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 145. Hauteur d’un bâtiment accessoire

    Article 520 Usages (PDF)

    Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T3.4.

    A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A H-01 : Unifamiliale R (Art. 522) C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé R (art. 522) C-06 : Commerce artériel léger R (Art. 522) H-02 : Bifamiliale R (Art.522) H-03 : Trifamiliale R (Art.522) C-03 : Hébergement A P-01 : Parc et récréation A C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective P-02 : Service public local I-01 : Industrie artisanale Tableau 94 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde H-04 : Multifamiliale C-04 : Restauration A-02 : Élevage

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 23)

    Article 521 Affichage (PDF)

    Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.4.

    Affichage autorisé Ambiance Tableau 95 Affichage

    Article 522 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.4 (PDF)

  • Les habitations bifamiliales et trifamiliales sont seulement autorisées sur les terrains desservis par les deux services municipaux (aqueduc et égouts). De plus, le projet doit respecter la densité maximale applicable en fonction du Plan d’urbanisme en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.
  • Les usages C-02 et C-06 sont autorisés seulement dans le cadre de la conversion d’un immeuble sur lequel est construit un bâtiment principal depuis plus de 20 ans et qu’aucun agrandissement de plus de 50% de la superficie de plancher ne soit effectué.

    • Article 523 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée L’entreposage de sable ou d’agrégats, destinés spécifiquement à l’épandage hivernal sur les rues publiques, est autorisé à l’intérieur de la zone T3.4-003 du 15 octobre au 15 avril T3.4 - 003 Entreposage extérieur de l’année suivante. L’aire d’entreposage doit respecter les marges minimales prescrites à la fiche de type de milieu. Voir le 2e alinéa de l’article 232. Tableau 96 Exceptions