1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 126 Nombre et localisation d’un usage principal (PDF)

Les dispositions suivantes s’appliquent dans les types de milieux T3.1, T3.2, T3.3, T4.1, T4.2, T4.3 et ZM :

  • Un seul usage principal est autorisé par bâtiment;
  • Un seul usage principal est autorisé par terrain;
  • L’usage principal doit se situer entièrement sur un lot ou une partie de lot. Il ne peut chevaucher un lot ou une partie de lot;
  • Un usage principal peut uniquement être exercé sur un terrain sur lequel un bâtiment principal fermé est construit, à l’exception des usages autorisés sur l’ensemble du territoire en vertu de l’article 31.
  • Les dispositions suivantes s’appliquent aux types de milieux T2.2, T5.1, T5.2, T5.3, CE, CI, CU, ZC.1, ZC.2, ZC.3, ZC.4, ZC.5 et ZI.1 :

  • Il est permis d’exercer plus d’un usage principal autorisé à la fiche de type de milieu par bâtiment;
  • Un usage principal peut uniquement être exercé sur un terrain sur lequel un bâtiment principal fermé est construit, sauf pour les usages autorisés sur l’ensemble du territoire en vertu de l’article 31, ainsi que les usages suivants lorsqu’autorisés dans la fiche de type de milieu : « Marché public extérieur (C02-03-14) »; « Terrain de stationnement pour véhicules lourds (C07-03-05) »; « Terrain de stationnement pour automobiles (C07-07-03)»; « Commerce récréatif extérieur (C-09) »; « Activité récréative d’impact extérieur (C010-02)»; « Cimetière (P02-01-01) »; « Infrastructure et équipement (P-04) ».
  • Les dispositions suivantes s’appliquent au type de milieu ZI.2 :

  • Un usage principal peut uniquement être exercé sur un terrain sur lequel un bâtiment principal fermé est construit, sauf pour les usages des sous-classe « Exploitation minière et services connexes (I04-04) » et « Exploitation et extraction d’autres richesses naturelles (I04-05) ».
  • Les dispositions suivantes s’appliquent aux types de milieux T1.1, T1.2 et T2.1 :

  • Il ne peut y avoir qu’un seul usage principal par terrain;
  • Un usage principal autorisé à la fiche de type de milieu peut être exercé même s’il n’y a pas de bâtiment principal.