1000-2008-PPC-1: RÈGLEMENT
1000-2008-PPC: Règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble».
1132-2010: RÈGLEMENT AFIN DE DÉCRÉTER DES DISPOSITIONS CONCERNANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.
- Texte intégral
(PDF)
Chapitre 1: DISPOSITIONS INTRODUCTIVES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: INTERPRÉTATION
Section 2: CHAMP ET AUTORITÉ D’APPLICATION
Chapitre 2: CADRE OPÉRATIONNEL DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- Texte intégral (PDF)
Section 1: PRINCIPE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Section 2: TOLÉRANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Section 3: AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Section 4: LE DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION
Section 5: LE REGISTRE DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Section 6: INTERVENTION DE LA VILLE
Chapitre 3: DISPOSITIONS FINALES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: ADAPTATIONS PARTICULIÈRES
Section 2: DÉFAUT
Section 3: SANCTIONS CIVILES ET PÉNALES
Section 4: DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET ENTRÉE EN VIGUEUR
Annexe B: AUTORISATION PERMANENTE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MUNICIPAL
1176-2012: RÈGLEMENT CONCERNANT LES VENTES DE GARAGES ET LES BAZARS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-ADÈLE
- Texte intégral
(PDF)
Chapitre I: TITRE, BUT ET CHAMP D'APPLICATION
Chapitre II: INTERPRÉTATION
Chapitre III: APPLICATION DU RÈGLEMENT
1314-2021-C: Règlement de construction
- Texte intégral
(PDF)
Chapitre 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES
Section 2: DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
Section 3: DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
Chapitre 2: DISPOSITIONS APPLICABLES AUX NORMES DE CONSTRUCTION, DE RÉSISTANCE, DE SALUBRITÉ ET DE SÉCURITÉ
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Section 2: ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
- Texte intégral (PDF)
Sous-Section 2.1: DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Sous-Section 2.2: FONDATIONS, PILOTIS ET PIEUX
Sous-Section 2.3: GESTION DES EAUX PLUVIALES, DRAINS ET RACCORDEMENTS
Section 3: TECHNIQUES DE CONSTRUCTION DURABLE
Section 4: ÉLÉMENTS DE FORTIFICATION
Section 5: MAISONS MOBILES
Section 6: SÉCURITÉ ET ENTRETIEN
Chapitre 3: DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS DANGEREUSES ET AUX CHANTIERS DE CONSTRUCTION
- Texte intégral (PDF)
Section 1: CHANTIERS DE CONSTRUCTION
Section 2: CONSTRUCTIONS, BÂTIMENTS, OUVRAGES DANGEREUX, INACHEVÉS, INOCCUPÉS, INCENDIÉS OU DÉLABRÉS
1314-2021-DM: Règlement sur les dérogations mineures
- Texte intégral
(PDF)
Chapitre 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES
Section 2: DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
Section 3: DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
Chapitre 2: DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
- Texte intégral (PDF)
Section 1: RECEVABILITÉ ET CONDITIONS PRÉALABLES
Section 2: CONTENU ET ANALYSE DE LA DEMANDE
1314-2021-L: Règlement de lotissement
- Texte intégral
(PDF)
Chapitre 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES
Section 2: DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
Section 3: DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
Section 4: CONDITIONS PRÉALABLES À UNE OPÉRATION CADASTRALE
Section 5: DISPOSITIONS RELATIVES À LA CESSION POUR FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX OU D'ESPACES NATURELS
Chapitre 2: DISPOSITIONS RELATIVES AUX RUES ET AUX ILOTS
Chapitre 3: DISPOSITIONS RELATIVES À LA SUPERFICIE ET AUX DIMENSIONS DES LOTS
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Section 2: SUPERFICIE ET DIMENSIONS MINIMALES DES LOTS
Chapitre 4: DISPOSITIONS RELATIVES AUX DROITS ACQUIS
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Section 2: PRIVILÈGE AU LOTISSEMENT
1314-2021-PC: Document
1314-2021-PC: Règlement sur les permis et certificats
- Texte intégral
(PDF)
Chapitre 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES
Section 2: DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
Section 3: DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
Section 4: INFRACTIONS, PÉNALITÉS ET RECOURS
Chapitre 2: DISPOSITIONS GÉNÉRALES AUX DEMANDES DE PERMIS, CERTIFICATS OU AUTRES
Chapitre 3: DISPOSITIONS RELATIVES AUX PERMIS DE LOTISSEMENT
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Texte intégral (PDF)
Sous-Section 1.1: OBTENTION ET ÉMISSION D'UN PERMIS DE LOTISSEMENT
Sous-Section 1.2: PROJET MINEUR DE LOTISSEMENT
Sous-Section 1.3: PROJET MAJEUR DE LOTISSEMENT
Sous-Section 1.4: DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT SUR UN TERRAIN SITUÉ EN BORDURE DE L’EMPRISE DU PARC LINÉAIRE LE P’TIT TRAIN DU NORD
Chapitre 4: DISPOSITIONS RELATIVES AUX PERMIS DE CONSTRUCTION
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TRAVAUX ASSUJETTIS ET TARIFS
Section 2: TRAITEMENT DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION
Section 3: CONTENU D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION
- Texte intégral (PDF)
Sous-Section 3.1: DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Sous-Section 3.2: CONSTRUCTION OU RECONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT PRINCIPAL
Sous-Section 3.3: AGRANDISSEMENT MAJEUR D'UN BÂTIMENT PRINCIPAL
Sous-Section 3.4: AGRANDISSEMENT MINEUR D'UN BÂTIMENT PRINCIPAL
Sous-Section 3.5: MODIFICATION OU RÉNOVATION D'UN BÂTIMENT PRINCIPAL
Sous-Section 3.6: BÂTIMENT, CONSTRUCTION OU ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE
Sous-Section 3.7: INSTALLATION SANITAIRE
Sous-Section 3.8: OUVRAGE DE CAPTAGE D'EAU
Sous-Section 3.9: PISCINE
Sous-Section 3.10: TERRAIN CONTAMINÉ
Sous-Section 3.11: TERRAIN ADJACENT À UNE ROUTE DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS
Sous-Section 3.12: INTERVENTION SUR UN MILIEU HUMIDE
Sous-Section 3.13: TERRAIN SITUÉ EN ZONE INONDABLE
Sous-Section 3.14: TRAVAUX, CONSTRUCTIONS OU OUVRAGES NÉCESSITANT LE CONTRÔLE DE L'ÉROSION DU SOL
Sous-Section 3.15: TRAVAUX PRÉVOYANT LA CRÉATION D’UNE NOUVELLE SUPERFICIE IMPERMÉABLE DE 1 000 M2 SUR UN IMMEUBLE VACANT, L’AUGMENTATION DE LA SURFACE IMPERMÉABLE AU-DELÀ DE 1 000 M2 SUR UN IMMEUBLE CONSTRUIT OU, L’AUGMENTATION DE PLUS DE 10% DE LA SURFACE IMPERMÉABLE (TRAVAUX COMBINÉS SUR UNE PÉRIODE DE 5 ANS) SUR UN IMMEUBLE CONSTRUIT
Sous-Section 3.16: DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION SUR UN TERRAIN SITUÉ SUR L’EMPRISE DU PARC LINÉAIRE LE P’TIT TRAIN DU NORD OU SUR UN TERRAIN ADJACENT À CELUI-CI
Sous-Section 3.17: DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION SUR UN TERRAIN SITUÉ DANS UNE ZONE DE CONTRAINTE MAJEURE
Chapitre 5: DISPOSITIONS RELATIVES AUX CERTIFICATS D'AUTORISATION
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TRAVAUX ASSUJETTIS ET TARIFS
Section 2: TRAITEMENT DE LA DEMANDE DE CERTIFICAT D'AUTORISATION
Section 3: CONTENU D'UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D'AUTORISATION
Chapitre 6: DISPOSITIONS RELATIVES AUX PERMIS D'AFFAIRES
Chapitre 7: DEMANDE DE MODIFICATION AUX RÈGLEMENTS D'URBANISME
1314-2021-PIIA: Règlement relatif aux PIIA
- Texte intégral
(PDF)
DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES
Section 2: DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
Section 3: DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: ASSUJETISSEMENT ET TRANSMISSION
Section 2: PROCÉDURE DE TRAITEMENT D’UNE DEMANDE
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS AU DÉVELOPPEMENT DURABLE
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TERRITOIRES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS AU SECTEUR DU CENTRE-VILLE
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TERRITOIRES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS AU NOYAU VILLAGEOIS DE MONT ROLLAND
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TERRITOIRES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS AUX BÂTIMENTS D’INTÉRÊT PATRIMONIAL
- Texte intégral (PDF)
Section 1: BÂTIMENTS ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
Section 3: OBJECTIFS ET CRITÈRES SPÉCIFIQUES À LA GARE DE SAINTE-ADÈLE (MONT-ROLLAND)
Section 4: OBJECTIFS ET CRITÈRES SPÉCIFIQUES AUX ZONES ZC.1-004 ET ZC.1-005)
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS AUX ZONES COMMERCIALES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TERRITOIRES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS AUX HABITATIONS MULTIFAMILIALES ET COLLECTIVES DE 6 LOGEMENTS ET PLUS
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TERRITOIRES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS AUX SOMMETS DE MONTAGNES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TERRITOIRES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS AU VERSANT SUD DU SOMMET BLEU
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TERRITOIRES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS À L’AFFICHAGE
- Texte intégral (PDF)
Section 1: TERRITOIRES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIS
Section 2: OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
- CHAPITRE SUPPRIMÉ 2024-05-16 (R1314-2021-PIIA-2, A. 1) (PDF)
OBJECTIFS ET CRITÈRES RELATIFS À L’IMPLANTATION À L’INTÉRIEUR DES CORRIDORS DE BRUIT (AUTOROUTE 15 ET CERTAINS TRONÇONS DE LA ROUTE 117)
- Annexe A: TYPES ARCHITECTURAUX RÉPERTORIÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE- ADÈLE (PDF)
1314-2021-TM: Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux
1314-2021-Z: Règlement de zonage
- Texte intégral
(PDF)
Chapitre 1: INTENTIONS DU RÈGLEMENT
Chapitre 2: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES
Section 2: FONCTIONNEMENT
Section 3: INTERPRÉTATION RÈGLES GÉNÉRALES D’INTERPRÉTATION
Section 4: DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET APPLICATION DU RÈGLEMENT
Chapitre 3: DISPOSITIONS GÉNÉRALES AUX USAGES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: MÉTHODE DE CLASSIFICATION DES USAGES
Section 2: USAGES AUTORISÉS OU PROHIBÉS SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE
Section 3: CLASSIFICATION DES USAGES
- Texte intégral (PDF)
GROUPE HABITATION (H)
GROUPE COMMERCE (C)
GROUPE INDUSTRIE (I)
GROUPE COMMUNAUTAIRE ET UTILITÉ PUBLIQUE (P)
GROUPE AGRICULTURE ET FORESTERIE (A)
GROUPE CONSERVATION ET RÉCRÉATION (CO)
Section 4: USAGES TEMPORAIRES OU SAISONNIERS GÉNÉRALITÉS
- Texte intégral (PDF)
VENTE DE VÉHICULES USAGÉS
VENTE DE FRUITS ET DE LÉGUMES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES DE FABRICATION ARTISANALE, DE FLEURS ET DE PRODUITS ISSUS D’UN MÉTIER D’ART
ÉVÉNEMENTS PROMOTIONNELS
ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX (FÊTES FORAINES, CIRQUES, FESTIVALS ET AUTRES ÉVÈNEMENTS SIMILAIRES)
ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES OU RÉCRÉATIVES
Section 5: USAGES COMPLÉMENTAIRES DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre 4: AMÉNAGEMENT ET ARCHITECTURE SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE
- Texte intégral (PDF)
Section 1: IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Section 2: ARCHITECTURE D’UN BÂTIMENT DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Texte intégral (PDF)
- Article 142: Formes et éléments prohibés (PDF)
- Article 143: Maison mobile prohibée (PDF)
- Article 144: Forme de bâtiment (PDF)
- Article 145: Ouverture d’une façade (PDF)
- Article 146: Garage attenant (PDF)
- Article 147: Porte de garage sur la façade principale (PDF)
- Article 148: Dispositions architecturales complémentaires pour les habitations unifamiliales (PDF)
- Article 149: Dispositions architecturales complémentaires pour une habitation rattachée à une exploitation agricole (PDF)
- Article 150: Dispositions architecturales complémentaires pour un bâtiment situé dans un type de milieu « T4 – Urbain », « T5 – Centre-Ville », « ZC – Commercial » ou « ZI.1 – Industrie légère » (PDF)
MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR
- Texte intégral (PDF)
- Article 151: Dispositions générales relatives au revêtement extérieur d’un bâtiment (PDF)
- Article 152: Délai de finition extérieur (PDF)
- Article 153: Entretien et protection des matériaux de revêtement extérieur (PDF)
- Article 154: Règle de calcul de la superficie d’une façade ou d’un mur (PDF)
- Article 155: Niveau apparent des fondations (PDF)
- Article 156: Fondations sur pieux ou pilotis (PDF)
- Article 157: Nombre et harmonisation des revêtements extérieurs des murs (PDF)
- Article 158: Nombre de matériaux de revêtement de toiture (PDF)
- Article 159: Règles applicables selon le regroupement de types de matériaux autorisés aux fiches de types de milieux (PDF)
- Article 160: Matériaux de revêtement extérieur de plusieurs bâtiments principaux sur le même terrain (PDF)
- Article 161: Matériaux de revêtement extérieur de bâtiments résidentiels jumelés ou contigus (PDF)
- Article 162: Types de matériaux de revêtement extérieur (PDF)
- Article 163: Revêtement extérieur des constructions accessoires (PDF)
- Article 164: Matériaux autorisés pour un toit (PDF)
- Article 165: Cheminée (PDF)
- Article 166: Pare-avalanches (PDF)
- Article 167: Matériaux autorisés pour une serre (PDF)
- Article 168: Dispositions particulières concernant l’installation de cordons, tubes lumineux ou tout autre dispositif similaire (PDF)
- Article 169: Équipement, construction et mezzanine hors toit ou en saillie (PDF)
- Article 170: Auvent, marquise, pergola, toit ou avant–toit faisant corps avec le bâtiment principal (PDF)
- Article 171: Perron, balcon, galerie, porche, terrasse ou chambre froide faisant corps avec le bâtiment principal (PDF)
- Article 172: Cheminée ou foyer en porte-à-faux ou faisant corps avec le bâtiment (PDF)
- Article 173: Escalier de secours (issue de secours) (PDF)
- Article 174: Escalier extérieur ouvert donnant accès au sous-sol et au rez-de-chaussée (PDF)
- Article 175: Escalier extérieur ouvert donnant accès à un autre niveau que le sous-sol ou le rez-de-chaussée (PDF)
- Article 176: Fenêtre en saillie ou en porte-à-faux faisant corps avec le bâtiment (PDF)
- Article 177: Rampe d’accès extérieure ouverte ou ascenseur extérieur pour personnes à mobilité réduite (PDF)
- Article 178: Construction souterraine et non apparente (PDF)
- Article 179: Saillies pour les bâtiments jumelés, contigus ou à marge latérale zéro (PDF)
Section 3: AMÉNAGEMENT D’UN TERRAIN DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Section 4: ÉTALAGE EXTÉRIEUR GÉNÉRALITÉS
Section 5: ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR GÉNÉRALITÉS
Section 6: MOBILITÉ ET STATIONNEMENT DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Section 7: AFFICHAGE DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre 5: BÂTIMENT, CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE
- Texte intégral (PDF)
Section 1: GÉNÉRALITÉS
Section 2: BÂTIMENT, CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE PERMANENT
- Texte intégral (PDF)
BÂTIMENTS ACCESSOIRES PERMANENTS
CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES PERMANENTS
Section 3: CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS TEMPORAIRES OU SAISONNIERS
Chapitre 6: MILIEUX NATURELS ET ENVIRONNEMENT
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RIVES ET AU LITTORAL GÉNÉRALITÉS
Section 2: DISPOSITIONS APPLICABLES À LA PLAINE INONDABLE
Section 3: SOMMETS DE MONTAGNE
Section 4: COUPES FORESTIÈRES DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Section 5: CONTRÔLE DE L’ÉROSION ET DU TRANSPORT DES SÉDIMENTS
Section 6: PROTECTION DES HÉRONNIÈRES
Section 7: CONTRAINTES ANTHOPIQUES CONTRAINTE SONORE MAJEURE
Chapitre 7: TYPES DE MILIEUX ET ZONES
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS EXPLICATIVES DES FICHES RÉGLEMENTAIRES DES TYPES DE MILIEUX
- Texte intégral (PDF)
DOMAINE D’APPLICATION
DISPOSITIONS EXPLICATIVES
IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT
ARCHITECTURE D’UN BÂTIMENT
AMÉNAGEMENT D’UN TERRAIN
BÂTIMENTS ACCESSOIRES
USAGES AUTORISÉS
AUTRES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Section 2: T1 – MILIEUX NATURELS
Section 3: T2 – OCCUPATION DE LA FORÊT
Section 4: T3 – PÉRIURBAIN
- Texte intégral (PDF)
T3.1 HABITATION EN MILIEU BOISÉ
T3.2 VILLÉGIATURE
T3.3 RÉSIDENTIEL PÉRIURBAIN
T3.4 SEMI URBAIN
Section 5: T4 – URBAIN
- Texte intégral (PDF)
T4.1 – RÉSIDENTIEL
T4.2 – RÉSIDENTIEL URBAIN
T4.3 - RÉSIDENTIELLE URBAINE DENSE
Section 6: T5 – CENTRE-VILLE
- Texte intégral (PDF)
T5.1 VILLAGEOIS
T5.2 NÉO-VILLAGEOIS
T5.3 COMPACT
Sous-Section 580: USAGES
Section 7: CI – CIVIQUE
Section 8: ZM - MAISONS MOBILES
Section 9: ZC – COMMERCIAL
- Texte intégral (PDF)
ZC.1 COMMERCE RÉCRÉOTOURISTIQUE INTENSIF
ZC.2 COMMERCIAL
ZC.3 COMMERCE ARTÉRIEL LÉGER
ZC.4 COMMERCE ARTÉRIEL LOURD
Section 10: ZI INDUSTRIE
Chapitre 8: TERRITOIRES, PROJETS ET BÂTIMENTS PARTICULIERS
- Texte intégral (PDF)
Section 1: APPLICATION DES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CHAPITRE
Section 2: DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUS LES USAGES
Section 3: DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À CERTAINS USAGES DU GROUPE « HABITATION (H) »
Section 4: DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À CERTAINS USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS
- Texte intégral (PDF)
DIVISION D’UN BÂTIMENT EN PLUSIEURS LOCAUX (OCCUPATION MULTIPLE)
STATION-SERVICE ET POSTE D’ESSENCE
TERRAIN DE CAMPING
REGROUPEMENT DE CHALETS EN LOCATION
RÉSIDENCE DE TOURISME
COMMERCE D’HÉBERGEMENT D’ENVERGURE
LES ENTREPÔTS ET MINI-ENTREPÔTS
SERVICES POUR ANIMAUX DOMESTIQUES
COMMERCE RÉCRÉATIF D’IMPACT OU MOTORISÉS
MAISONS PRÉFABRIQUÉES EN DÉMONSTRATION
CONTINGENTEMENT POUR UNE ANTENNE OU TOUR DE TÉLÉPHONIE OU TÉLÉCOMMUNICATION
Section 5: DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINES ZONES OU SECTEURS
Chapitre 9: DROITS ACQUIS
- Texte intégral (PDF)
Section 1: DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Section 2: LOT DÉROGATOIRE
Section 3: USAGE DÉROGATOIRE
Section 4: CONSTRUCTION DÉROGATOIRE
Section 5: ENSEIGNE DÉROGATOIRE
Section 6: DROITS ACQUIS POUR UN PROJET INTÉGRÉ APPROUVÉ
- Annexe A: PLAN DE ZONAGE (PDF)
- Annexe B: TERMINOLOGIE (PDF)
- Annexe C: LISTE DES ARBRES, ARBUSTES ET PLANTES RECOMMANDÉES POUR LA REVÉGÉTALISATION DE LA RIVE (PDF)
- Annexe D: PLAN DE RENATURALISATION DES GOLFS (PDF)
- Annexe E: LIMITES DE LA PLAINE INONDABLE DE LA RIVIÈRE DU NORD (PDF)
- Annexe F: ANNEXE SUPPRIMÉE 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, A. 8) CLIMAT SONORE SIMULÉ (PDF)
- Annexe G: PROTECTION DU PARC LINÉAIRE (PDF)
- Annexe H: VUE EN PLAN DES ZONES INONDABLES (PDF)
1314-2023-DEM: Document
1314-2024-UC: Règlement sur les usages conditionnels
- Texte intégral
(PDF)
Chapitre 1: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES
Chapitre 2: CONTENU ET CHEMINEMENT DE LA DEMANDE
Chapitre 3: USAGES ADMISSIBLES ET CRITÈRES D’ÉVALUATION DE LA DEMANDE
Chapitre 4: DISPOSITIONS FINALES
1323: Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble
1324: RÈGLEMENT RELATIF AU PAIEMENT D’UNE CONTRIBUTION POUR FINANCER EN TOUT OU EN PARTIE UNE DÉPENSE LIÉE À L’AJOUT, L’AGRANDISSEMENT OU LA MODIFICATION D’INFRASTRUCTURES OU D’ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX
1358: Règlement
v Ville de Sainte-Adèle Plan d'urbanisme 2021-2036